Déposée le 13 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TREFLE PUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-31 du 5 août 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14 Rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 012 100 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL, Direction Juridique Propriété Intellectuelle domicilié(e) 41 Rue Martre - 92117 - CLICHY Cedex - France.
La marque TREFLE PUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'OREAL, société anonyme - 14 Rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 632012100
L'OREAL, Direction Juridique Propriété Intellectuelle - 41 Rue Martre - 92117 - CLICHY Cedex - France
Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ;
Bougies et bougies parfumées.
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