Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOURCE BOTANIQUE
L'OREAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4340455
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2027
SOURCE BOTANIQUE de L\'OREAL

Présentation de la marque SOURCE BOTANIQUE

Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOURCE BOTANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14 Rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 012 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL, Département des Marques domicilié(e) 41 RUE MARTRE - 92117 - CLICHY CEDEX - France.

La marque SOURCE BOTANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE BOTANIQUE arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDULANTE L OREAL , ALEZAN , ENVOL , MATIZAL , OLEOCAP , PLI-FIX , VOILA PARIS , LES METAMORPHOSES , VELVET D'ELNETT , 1900


L'OREAL, Société Anonyme - 14 Rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 632012100


L'OREAL, Département des Marques - 41 RUE MARTRE - 92117 - CLICHY CEDEX - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Produits cosmétiques à usage capillaire, à savoir : shampoings, gels, mousses, baumes, crèmes, poudres, huiles, cires, sérums, lotions, masques ; produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; produits fortifiants pour les cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour la protection des cheveux colorés ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; produits pour le lissage des cheveux ; huiles essentielles.