Déposée le 12 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOFTUB »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14, rue Royale,75008 PARIS (dossier no 2299756) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 012 100 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL Département International des Marques domicilié(e) 63/65 rue Henri Barbusse,92585 CLICHY Cedex (dossier no 2299756) - 92585 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'OREAL Société Anonyme - 14, rue Royale,75008 PARIS (dossier no 2299756) - 75008 - France - SIREN 632012100
L'OREAL Département International des Marques - 63/65 rue Henri Barbusse,92585 CLICHY Cedex (dossier no 2299756) - 92585 - France
Renouvellement avec limitation le 25 octobre 2005 n°2299756 - Publication au BOPI 2005-10-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et la douche ; savons de toilette ; déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil ; produits de maquillage ; shampooings ; gels, mousses et baumes, produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles ; dentifrices. Conditionnements en matières plastiques (tubes).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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