Déposée le 1 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SMARTBOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14 rue Royale - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL, Dpt des Marques, M. MONTEIRO José domicilié(e) 41 rue Martre - 92117 - CLICHY Cedex - France.
La marque SMARTBOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'OREAL, Société Anonyme - 14 rue Royale - 75008 - PARIS - France
L'OREAL, Dpt des Marques, M. MONTEIRO José - 41 rue Martre - 92117 - CLICHY Cedex - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Inscription le 2 mai 2016 - Retrait partiel n°668666 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-02
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Produits cosmétiques à usage capillaire, à savoir : shampooings, gels, mousses, baumes, crèmes, poudres, huiles, cires, sérums, lotions, masques ; produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux, laques pour les cheveux, colorants et produits pour la décoloration des cheveux, produits pour la protection des cheveux colorés, produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux. : tous les produits susmentionnés en classe 3 étant destinés à un usage professionnel uniquement.
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