RICIL'S DOUX
Présentation de la marque RICIL'S DOUX
Déposée le 28 février 1984 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RICIL'S DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RICIL'S DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RICIL'S DOUX est expirée depuis le 28 février 2024.
L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31
Renouvellement sans limitation n°2030341 - Publication au BOPI 1997-50
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2004 n°2257024 - Publication au BOPI 2004-01-20
Inscription - Transmission de propriété n°21214 - Publication au BOPI
Inscription le 4 novembre 1997 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°245068 - Publication au BOPI 1997-11-04
Inscription le 21 juin 1994 - RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INPI n°173780 - Publication au BOPI 1994-06-21
Inscription le 3 avril 1995 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'UN TITRE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE n°183926 - Publication au BOPI 1995-04-03
Inscription le 4 novembre 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°245067 - Publication au BOPI 1997-11-04
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2013 n°2546021 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-12