REGULATIVE

L'OREAL SOCIETE ANONYME

Présentation de la marque REGULATIVE

Déposée le 17 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGULATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14, Rue Royale, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 012 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL DEPARTEMENT DES MARQUES - France.

La marque REGULATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULATIVE est expirée depuis le 17 janvier 2004.

L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDULANTE L OREAL , ALEZAN , ENVOL , MATIZAL , OLEOCAP , PLI-FIX , VOILA PARIS , LES METAMORPHOSES , VELVET D'ELNETT , 1900