Marque expirée - Marque en non vigueur

PTIT DOP CAPSULE ANTI-GASPI
L'OREAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96654079
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2016

Présentation de la marque PTIT DOP CAPSULE ANTI-GASPI

Déposée le 5 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PTIT DOP CAPSULE ANTI-GASPI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14 rue Royale,75008 PARIS (dossier no 2326089) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 012 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL Département International des Marques domicilié(e) 63/65 rue Henri Barbusse,92583 CLICHY Cedex (dossier no 2326089) - 92583 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PTIT DOP CAPSULE ANTI-GASPI est expirée depuis le 5 décembre 2016.

L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDULANTE L OREAL , ALEZAN , ENVOL , MATIZAL , OLEOCAP , PLI-FIX , VOILA PARIS , LES METAMORPHOSES , VELVET D'ELNETT , 1900


L'OREAL Société Anonyme - 14 rue Royale,75008 PARIS (dossier no 2326089) - 75008 - France - SIREN 632012100


L'OREAL Département International des Marques - 63/65 rue Henri Barbusse,92583 CLICHY Cedex (dossier no 2326089) - 92583 - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326089 - Publication au BOPI 2006-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

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