Déposée le 21 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PHYTO-FLAVONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14 rue Royale - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL, Mme de Chalvron Delphine, Département des Marques domicilié(e) 41 rue Martre - 92110 - CLICHY - France.
La marque PHYTO-FLAVONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'OREAL, Société Anonyme - 14 rue Royale - 75008 - PARIS - France
L'OREAL, Mme de Chalvron Delphine, Département des Marques - 41 rue Martre - 92110 - CLICHY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2009 n°2417696 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2019 n°2724570 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-09-03
Produits chimiques entrant dans la composition des produits cosmétiques. Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles ; dentifrices.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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