Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHAS
L'OREAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1561149
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2029

Présentation de la marque PHAS

Déposée le 21 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14 rue Royale - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Directrice Juridique Proprié, Mme de Chalvron Delphine domicilié(e) 41 rue Martre - 92110 - CLICHY - France.

La marque PHAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHAS arrivera à expiration en date du 21 novembre 2029.

L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDULANTE L OREAL , ALEZAN , ENVOL , MATIZAL , OLEOCAP , PLI-FIX , VOILA PARIS , LES METAMORPHOSES , VELVET D'ELNETT , 1900


L'OREAL, Société Anonyme - 14 rue Royale - 75008 - PARIS - France


Directrice Juridique Proprié, Mme de Chalvron Delphine - 41 rue Martre - 92110 - CLICHY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1999 n°2149736 - Publication au BOPI 1999-07-22

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2009 n°2417695 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2019 n°2727332 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-03

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour les soins, la beauté et l'entretien de la chevelure, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.