Déposée le 21 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14 rue Royale - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Directrice Juridique Proprié, Mme de Chalvron Delphine domicilié(e) 41 rue Martre - 92110 - CLICHY - France.
La marque PHAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'OREAL, Société Anonyme - 14 rue Royale - 75008 - PARIS - France
Directrice Juridique Proprié, Mme de Chalvron Delphine - 41 rue Martre - 92110 - CLICHY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1999 n°2149736 - Publication au BOPI 1999-07-22
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2009 n°2417695 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2019 n°2727332 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-03
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour les soins, la beauté et l'entretien de la chevelure, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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