Déposée le 23 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14, rue Royale - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL, Département International des Marques domicilié(e) 63/65 rue Henri Barbusse - 92585 - CLICHY Cedex - France.
La marque PHAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'OREAL, Société Anonyme - 14, rue Royale - 75008 - PARIS - France
L'OREAL, Département International des Marques - 63/65 rue Henri Barbusse - 92585 - CLICHY Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2003 n°2240298 - Publication au BOPI 2003-07-11
Inscription - Transmission de propriété n°40658 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2021094 - Publication au BOPI 1993-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2013 n°2540556 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-03
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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