Déposée le 7 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Novébio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14, rue Royale, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL Département International des Marques - France.
La marque Novébio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'OREAL Société Anonyme - 14, rue Royale, 75008 PARIS - France
L'OREAL Département International des Marques - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmetiques) ; produits de maquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles. Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; produits diététiques à usage médical, aliments pour bébés : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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