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Marques déposées par la société L'OREAL
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NOVACTIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACTIA
L'OREAL

Numéro de dépôt :
93487901
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque NOVACTIA

Déposée le 15 octobre 1993 par la société L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVACTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la société L'OREAL domicilié(e) 14, rue Royale, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 012 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque NOVACTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACTIA est expirée depuis le 15 octobre 2003.

L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDULANTE L OREAL , ALEZAN , ENVOL , MATIZAL , OLEOCAP , PLI-FIX , VOILA PARIS , LES METAMORPHOSES , VELVET D'ELNETT , 1900


L'OREAL - 14, rue Royale, 75008 PARIS - France - SIREN 632012100


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

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