NOTTE NERA
Présentation de la marque NOTTE NERA
Déposée le 14 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NOTTE NERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOTTE NERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTTE NERA est expirée depuis le 14 octobre 2021.
L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05