NON
Présentation de la marque NON
Déposée le 5 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NON arrivera à expiration en date du 5 juillet 2024.
L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2034838 - Publication au BOPI 1994-31
Renouvellement sans limitation le 25 août 2004 n°2271124 - Publication au BOPI 2004-08-25
Inscription le 3 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151172 - Publication au BOPI 1992-11-03
Renouvellement sans limitation n°2032881 - Publication au BOPI 1994-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52
Inscription le 16 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173526 - Publication au BOPI 1994-06-16
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2014 n°2560180 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-13