Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOCTOCALM
L'OREAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3099102
Date de dépôt :
09/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021

Présentation de la marque NOCTOCALM

Déposée le 9 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOCTOCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14 rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 012 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL, Département des Marques domicilié(e) 63-65 rue Henri Barbusse - 92585 - CLICHY CEDEX - France.

La marque NOCTOCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOCTOCALM est expirée depuis le 9 mai 2021.

L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDULANTE L OREAL , ALEZAN , ENVOL , MATIZAL , OLEOCAP , PLI-FIX , VOILA PARIS , LES METAMORPHOSES , VELVET D'ELNETT , 1900


L'OREAL, Société Anonyme - 14 rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 632012100


L'OREAL, Département des Marques - 63-65 rue Henri Barbusse - 92585 - CLICHY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Renouvellement sans limitation le 17 février 2011 n°2463367 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-17

Shampooings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles.