Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSECEUTIC
L'OREAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3913405
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/04/2022
MOUSSECEUTIC de L\'OREAL

Présentation de la marque MOUSSECEUTIC

Déposée le 16 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOUSSECEUTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14 rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 012 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL domicilié(e) Déaprtement des Marques, 63-65 rue Henri Barbusse - 92585 - CLICHY CEDEX - France.

La marque MOUSSECEUTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSECEUTIC est expirée depuis le 16 avril 2022.

L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDULANTE L OREAL , ALEZAN , ENVOL , MATIZAL , OLEOCAP , PLI-FIX , VOILA PARIS , LES METAMORPHOSES , VELVET D'ELNETT , 1900


L'OREAL, Société Anonyme - 14 rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 632012100


L'OREAL - Déaprtement des Marques, 63-65 rue Henri Barbusse - 92585 - CLICHY CEDEX - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Produits cosmétiques à usage capillaire, à savoir : shampooings, gels, mousses, baumes, crèmes, poudres, cires, sérums, lotions, masques, produits sous la forme d`aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux, laques pour les cheveux, colorants et produits pour la décoloration des cheveux, produits pour la protection des cheveux colorés, produits pour l`ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles.