Déposée le 12 août 2004 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOUSSE APPEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14, rue Royale,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 012 100 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL Département International des Marques domicilié(e) 63/65 rue Henri Barbusse,92585 CEDEX Clichy - 92585 - France.
La marque MOUSSE APPEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'OREAL Société Anonyme - 14, rue Royale,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 632012100
L'OREAL Département International des Marques - 63/65 rue Henri Barbusse,92585 CEDEX Clichy - 92585 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles.
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