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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'OREAL
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MOSAIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAIQUE
L'OREAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1686984
Date de dépôt :
13/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2001
MOSAIQUE de L\'OREAL

Présentation de la marque MOSAIQUE

Déposée le 13 août 1991 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14, rue Royale, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MOSAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIQUE est expirée depuis le 13 août 2001.

L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDULANTE L OREAL , ALEZAN , ENVOL , MATIZAL , OLEOCAP , PLI-FIX , VOILA PARIS , LES METAMORPHOSES , VELVET D'ELNETT , 1900


L'OREAL, société anonyme - 14, rue Royale, 75008 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Produits de parfumerie, savonnerie, fards. Ustensiles de toilette

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.