Déposée le 13 août 1991 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOSAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14, rue Royale, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque MOSAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'OREAL, société anonyme - 14, rue Royale, 75008 PARIS - France
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Produits de parfumerie, savonnerie, fards. Ustensiles de toilette
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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