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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'OREAL
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MODULOBAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULOBAC
L'OREAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1450403
Date de dépôt :
17/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2008

Présentation de la marque MODULOBAC

Déposée le 17 février 1988 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULOBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14 rue Royale, 75008 PARIS (dossier no 2105801) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL domicilié(e) (dossier no 2105801) - France.

La marque MODULOBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULOBAC est expirée depuis le 17 février 2008.

L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDULANTE L OREAL , ALEZAN , ENVOL , MATIZAL , OLEOCAP , PLI-FIX , VOILA PARIS , LES METAMORPHOSES , VELVET D'ELNETT , 1900


L'OREAL, société anonyme - 14 rue Royale, 75008 PARIS (dossier no 2105801) - France


L'OREAL - (dossier no 2105801) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1998 n°2105801 - Publication au BOPI 1998-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Emballages et présentoirs en carton. Emballages et présentoirs en bois ou en matière plastique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.