FRUCTIS
Présentation de la marque FRUCTIS
Déposée le 30 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUCTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRUCTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUCTIS est expirée depuis le 30 mars 2024.
L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2003 n°2254716 - Publication au BOPI 2003-12-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19
Inscription le 26 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585087 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2013 n°2546277 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-16