Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUSSOYANT
L'OREAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1295350
Date de dépôt :
09/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2015

Présentation de la marque DOUSSOYANT

Déposée le 9 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUSSOYANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14, rue Royale,75008 PARIS (dossier no 2274922) - 75008 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL Département International des Marques domicilié(e) 63/65 rue Henri Barbusse,92585 CEDEX CLICHY (dossier no 2274922) - 92585 - France.

La marque DOUSSOYANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUSSOYANT est expirée depuis le 9 janvier 2015.

L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDULANTE L OREAL , ALEZAN , ENVOL , MATIZAL , OLEOCAP , PLI-FIX , VOILA PARIS , LES METAMORPHOSES , VELVET D'ELNETT , 1900


L'OREAL Société Anonyme - 14, rue Royale,75008 PARIS (dossier no 2274922) - 75008 - France


L'OREAL Département International des Marques - 63/65 rue Henri Barbusse,92585 CEDEX CLICHY (dossier no 2274922) - 92585 - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2004 n°2274922 - Publication au BOPI 2004-11-02

Renouvellement sans limitation n°2041658 - Publication au BOPI 1995-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Produits de parfumerie et de beauté, savons, cosmétiques, huiles essentielles, produits de maquillage, dentifrices, teintures, colorants, nuanceurs et lotions pour cheveux et barbes, produits pour la décoloration des cheveux, shampooings, produits pour les soins, la beauté et l'entretien de la chevelure, produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, préparations pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Produits d'hygiène, déodorants.Peignes, éponges et autres ustensiles de toilette.Perruques et cheveux postiches. Salons de coiffure et de beauté.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.