Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOCILYS
Numéro de dépôt :
1599797
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2000
Présentation de la marque DOCILYS
Déposée le 29 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOCILYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOCILYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCILYS est expirée depuis le 29 juin 2000.
L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50