DECO ARTLINE
Présentation de la marque DECO ARTLINE
Déposée le 13 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECO ARTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DECO ARTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO ARTLINE est expirée depuis le 13 novembre 2000.
L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16