Déposée le 14 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CODE PURETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14 Rue Royale - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL, Département des Marques, M. José MONTEIRO domicilié(e) 63/65 rue Henri Barbusse - 92585 - Clichy Cedex - France.
La marque CODE PURETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'OREAL, Société anonyme - 14 Rue Royale - 75008 - PARIS - France
L'OREAL, Département des Marques, M. José MONTEIRO - 63/65 rue Henri Barbusse - 92585 - Clichy Cedex - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles.
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