Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELL-ACTIA
L'OREAL société anonyme

Numéro de dépôt :
94536131
Date de dépôt :
13/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2004

Présentation de la marque CELL-ACTIA

Déposée le 13 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELL-ACTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14, Rue Royale, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 012 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL DEPARTEMENT DES MARQUES - France.

La marque CELL-ACTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELL-ACTIA est expirée depuis le 13 septembre 2004.

L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDULANTE L OREAL , ALEZAN , ENVOL , MATIZAL , OLEOCAP , PLI-FIX , VOILA PARIS , LES METAMORPHOSES , VELVET D'ELNETT , 1900


L'OREAL société anonyme - 14, Rue Royale, 75008 PARIS - France - SIREN 632012100


L'OREAL DEPARTEMENT DES MARQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Gel, crème, lait, lotion à usage cosmétique pour le soin du corps