CAPRICE DE PARIS
Présentation de la marque CAPRICE DE PARIS
Déposée le 7 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRICE DE PARIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque CAPRICE DE PARIS est expirée depuis le 7 juillet 1993.
L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2003 n°2238040 - Publication au BOPI 2003-03-06
Renouvellement sans limitation n°2016880 - Publication au BOPI 1993-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48
Inscription - Transmission de propriété n°21212 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535480 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-17
Inscription le 5 septembre 2016 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°678887 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-05