Marque annulée - Marque en non vigueur

CAPRICE DE PARIS
L'OREAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1240384
Date de dépôt :
07/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CAPRICE DE PARIS

Déposée le 7 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRICE DE PARIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14, rue Royale - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL, Département International des Marques domicilié(e) 63/65 rue Henri Barbusse - 92585 - CLICHY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque CAPRICE DE PARIS est expirée depuis le 7 juillet 1993.

L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDULANTE L OREAL , ALEZAN , ENVOL , MATIZAL , OLEOCAP , PLI-FIX , VOILA PARIS , LES METAMORPHOSES , VELVET D'ELNETT , 1900


L'OREAL, Société Anonyme - 14, rue Royale - 75008 - PARIS - France


L'OREAL, Département International des Marques - 63/65 rue Henri Barbusse - 92585 - CLICHY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2003 n°2238040 - Publication au BOPI 2003-03-06

Renouvellement sans limitation n°2016880 - Publication au BOPI 1993-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Inscription - Transmission de propriété n°21212 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535480 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-17

Inscription le 5 septembre 2016 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°678887 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-05

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure, savons, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir et abraser, dentifrices.