CAP NORD
Présentation de la marque CAP NORD
Déposée le 10 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP NORD arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.
L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2007 n°2350800 - Publication au BOPI 2007-09-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46
Renouvellement sans limitation le 10 août 2017 n°2656953 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-10