Déposée le 27 mars 1985 par la société L'OREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIO DOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société L'OREAL domicilié(e) 14, rue Royale, 75008 PARIS (dossier no 2040955) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 012 100 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL Département des Marques domicilié(e) (dossier no 2040955) - France.
La marque BIO DOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'OREAL - 14, rue Royale, 75008 PARIS (dossier no 2040955) - France - SIREN 632012100
L'OREAL Département des Marques - (dossier no 2040955) - France
Renouvellement avec limitation le 2 décembre 1994 n°2040955 - Publication au BOPI 1994-12-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35
Produits de parfumerie et de beauté, savons, cosmétiques, huiles essentielles, produits de maquillage, dentifrices, teintures, colorants, nuanceurs et lotions pour cheveux et barbes, produits pour la décoloration des cheveux, shampooings, produits pour les soins, la beauté et l'entretien de la chevelure, produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, préparations pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Produits d'hygiène, déodorants. Peignes, éponges et autres ustensiles de toilette.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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