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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'OREAL
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ARTEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTEC
L'OREAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94534035
Date de dépôt :
26/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2024

Présentation de la marque ARTEC

Déposée le 26 août 1994 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14 rue royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 012 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque ARTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTEC est expirée depuis le 26 août 2024.

L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDULANTE L OREAL , ALEZAN , ENVOL , MATIZAL , OLEOCAP , PLI-FIX , VOILA PARIS , LES METAMORPHOSES , VELVET D'ELNETT , 1900


L'OREAL, Société anonyme - 14 rue royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 632012100


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398136 - Publication au BOPI 2004-08-17

Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398137 - Publication au BOPI 2004-08-17

Renouvellement sans limitation le 17 août 2004 n°2270833 - Publication au BOPI 2004-08-17

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561861 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Cosmétiques; produits cosmétiques pour les cheveux; shampooings et conditionneurs, produits de soins pour les cheveux; lotions pour les cheveux, produits pour l'entretien des cheveux; préparations pour l'ondulation des cheveux, permanentes et défrisants; colorants, décolorants et teintures pour les cheveux.Peignes et brosses (à l'exception des pinceaux) y compris brosses pour appliquer des produits colorants pour cheveux et peignes et brosses électriques; bols, écuelles, bassins; ustensiles cosmétiques et ustensiles pour le soin des cheveux à l'exception des bigoudis électrothermiques.Bigoudis, épingles et pinces à cheveux et épingles à onduler et coiffer les cheveux; filets de cheveux; cheveux postiches; articles décoratifs pour les cheveux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.