AQUAMOUSSE
Présentation de la marque AQUAMOUSSE
Déposée le 27 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUAMOUSSE est expirée depuis le 27 avril 2024.
L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 février 2004 n°2258597 - Publication au BOPI 2004-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2014 n°2548282 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-14