Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVE CAPS
L'OREAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4063461
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2024
ACTIVE CAPS de L\'OREAL

Présentation de la marque ACTIVE CAPS

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIVE CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OREAL domicilié(e) 14 rue Royale - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL, Département des Marques, M. José MONTEIRO domicilié(e) 63/65 rue Henri Barbusse - 92585 - CLICHY Cedex - France.

La marque ACTIVE CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVE CAPS est expirée depuis le 27 janvier 2024.

L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes : ONDULANTE L OREAL , ALEZAN , ENVOL , MATIZAL , OLEOCAP , PLI-FIX , VOILA PARIS , LES METAMORPHOSES , VELVET D'ELNETT , 1900


L'OREAL, Société Anonyme - 14 rue Royale - 75008 - PARIS - France


L'OREAL, Département des Marques, M. José MONTEIRO - 63/65 rue Henri Barbusse - 92585 - CLICHY Cedex - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Parfums ; savons de toilette ; déodorants corporels ; mousses, gels et savons pour le rasage ; lotions et crèmes après-rasage.