ACTIVE CAPS
Présentation de la marque ACTIVE CAPS
Déposée par voie électronique le 27 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) L'OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIVE CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACTIVE CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVE CAPS est expirée depuis le 27 janvier 2024.
L'OREAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21