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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'orangerie
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L'orangerie du château de Fontainebleau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'orangerie du château de Fontainebleau
L'orangerie, SAS

Numéro de dépôt :
4062072
Date de dépôt :
21/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2024
L\'orangerie du château de Fontainebleau de L\'orangerie

Présentation de la marque L'orangerie du château de Fontainebleau

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'orangerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'orangerie du château de Fontainebleau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'orangerie domicilié(e) 9 rue du Loricard - 77930 - Fleury en Bière - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 503 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'orangerie, Mme. Monique Chahmirian domicilié(e) 9 rue du Loricard - 77930 - Fleury en Bière - France.

La marque L'orangerie du château de Fontainebleau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'orangerie du château de Fontainebleau est expirée depuis le 21 janvier 2024.

L'orangerie a également déposé les autres marques suivantes : COSMÉDEN , L'ORANGERIE , L'ORANGERIE


L'orangerie, SAS - 9 rue du Loricard - 77930 - Fleury en Bière - France - SIREN 751503681


L'orangerie, Mme. Monique Chahmirian - 9 rue du Loricard - 77930 - Fleury en Bière - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.