Déposée le 2 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'or des anges
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « L'OR DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'or des anges domicilié(e) Le Repaire - 24320 - VERTEILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 814 428 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI domicilié(e) 223 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
La marque L'OR DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'or des anges, sarl - Le Repaire - 24320 - VERTEILLAC - France - SIREN 487814428
PARTENAIRES PI - 223 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;
Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.
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