Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Or de la Terre MAGASIN BIO
L'OR DE LA TERRE, SARL

Numéro de dépôt :
3808558
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
l\'Or de la Terre MAGASIN BIO de L\'OR DE LA TERRE

Présentation de la marque l'Or de la Terre MAGASIN BIO

Déposée le 21 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'OR DE LA TERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'Or de la Terre MAGASIN BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'OR DE LA TERRE domicilié(e) ZONE D'ACTIVITE LES CROZES - 26270 - LORIOL SUR DROME - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 357 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OR DE LA TERRE domicilié(e) ZONE D'ACTIVITE LES CROZES - 26270 - LORIOL SUR DROME - France.

La marque l'Or de la Terre MAGASIN BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808558.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Or de la Terre MAGASIN BIO est expirée depuis le 21 février 2021.


L'OR DE LA TERRE, SARL - ZONE D'ACTIVITE LES CROZES - 26270 - LORIOL SUR DROME - France - SIREN 491357604


L'OR DE LA TERRE - ZONE D'ACTIVITE LES CROZES - 26270 - LORIOL SUR DROME - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 4 juillet 2011 - Retrait partiel n°552568 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits et légumes frais ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique.

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.