Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION L'OLI DEÏ CASTEÏ TOURRETTE-LEVENS & LA ROQUETTE SUR VAR
L'OLI DEÏ CASTEÏ ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3437776
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION L\'OLI DEÏ CASTEÏ TOURRETTE-LEVENS & LA ROQUETTE SUR VAR de L\'OLI DEÏ CASTEÏ ASSOCIATION

Présentation de la marque ASSOCIATION L'OLI DEÏ CASTEÏ TOURRETTE-LEVENS & LA ROQUETTE SUR VAR

Déposée le 27 juin 2006 par la société L'OLI DEÏ CASTEÏ ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION L'OLI DEÏ CASTEÏ TOURRETTE-LEVENS & LA ROQUETTE SUR VAR »

Le déposant est la société L'OLI DEÏ CASTEÏ ASSOCIATION domicilié(e) 142 Avenue du Général de Gaulle,06690 TOURRETTE-LEVENS - 06690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 596 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OLI DEÏ CASTEÏ domicilié(e) 142 Avenue du Général de Gaulle,06690 TOURRETTE-LEVENS - 06690 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 44


L'OLI DEÏ CASTEÏ ASSOCIATION - 142 Avenue du Général de Gaulle,06690 TOURRETTE-LEVENS - 06690 - France - SIREN 433596665


L'OLI DEÏ CASTEÏ - 142 Avenue du Général de Gaulle,06690 TOURRETTE-LEVENS - 06690 - France


Inscription le 7 juin 2007 - Rejet total n°455210 - Publication au BOPI 2007-06-07

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Huile d'olives et produits oléicoles ;Produits apicoles ;Entretien espaces verts ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.