Déposée le 25 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'OISEAU BATEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'OISEAU-BATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-23 du 7 juin 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'OISEAU BATEAU domicilié(e) 41, RUE HUGUES LEBON, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 921 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OISEAU BATEAU - France.
La marque L'OISEAU-BATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623295.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OISEAU-BATEAU est expirée depuis le 25 avril 2006.
L'OISEAU BATEAU SARL - 41, RUE HUGUES LEBON, 26000 VALENCE - France - SIREN 398404921
L'OISEAU BATEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23
Coussins modulables en tissu Tapis en tissu Sac à dos en tissu Sac de rangement en tissu
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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