Marque expirée - Marque en non vigueur

L'9
L'oeil neuf-éditions, SARL

Numéro de dépôt :
3660216
Date de dépôt :
25/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2019
L\'9 de L\'oeil neuf-éditions

Présentation de la marque L'9

Déposée le 25 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'oeil neuf-éditions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'9 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'oeil neuf-éditions domicilié(e) 94 rue de l'amiral Mouchez - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'oeil neuf-éditions domicilié(e) 94 rue de l'amiral Mouchez - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'9 est expirée depuis le 25 juin 2019.

L'oeil neuf-éditions a également déposé les autres marques suivantes : Éditions J.C. Béhar


L'oeil neuf-éditions, SARL - 94 rue de l'amiral Mouchez - 75014 - PARIS - France


L'oeil neuf-éditions - 94 rue de l'amiral Mouchez - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Publication de livres ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.