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Marques déposées par l'association loi 1901 L'OCTET -GONE
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L'OCTET-GONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OCTET-GONE
L'OCTET -GONE (association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1299173
Date de dépôt :
11/02/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/1995

Présentation de la marque L'OCTET-GONE

Déposée le 11 février 1985 par l'association loi 1901 L'OCTET -GONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OCTET-GONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 L'OCTET -GONE domicilié(e) 3678, route de Strasbourg, 69140 RILLIEUX LA PAPE. - France.

La marque L'OCTET-GONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OCTET-GONE est expirée depuis le 11 février 1995.


L'OCTET -GONE (association loi de 1901) - 3678, route de Strasbourg, 69140 RILLIEUX LA PAPE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

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