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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'OCEANE DE PREVOYANCE
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L'OCEANE DE PREVOYANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OCEANE DE PREVOYANCE
L'OCEANE DE PREVOYANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
95580637
Date de dépôt :
11/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2005

Présentation de la marque L'OCEANE DE PREVOYANCE

Déposée le 11 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'OCEANE DE PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OCEANE DE PREVOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'OCEANE DE PREVOYANCE domicilié(e) 4, impasse du Verger, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 049 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OCEANE DE PREVOYANCE - France.

La marque L'OCEANE DE PREVOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OCEANE DE PREVOYANCE est expirée depuis le 11 juillet 2005.


L'OCEANE DE PREVOYANCE (SARL) - 4, impasse du Verger, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 400049649


L'OCEANE DE PREVOYANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

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