Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VITAMIEL
Numéro de dépôt :
1645843
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
18/10/1999
Présentation de la marque VITAMIEL
Déposée le 18 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) L'OCCITANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « VITAMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VITAMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAMIEL est expirée depuis le 18 octobre 1999.
L'OCCITANE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30