Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBANS DE BRUGES
L'OCCITANE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1693912
Date de dépôt :
20/08/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2001

Présentation de la marque RUBANS DE BRUGES

Déposée le 20 août 1991 par la Société Anonyme (SA) L'OCCITANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUBANS DE BRUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OCCITANE domicilié(e) Zone Industrielle Saint Maurice, 04100 MANOSQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque RUBANS DE BRUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBANS DE BRUGES est expirée depuis le 20 août 2001.

L'OCCITANE a également déposé les autres marques suivantes : LES SOAP'S , EAU DES 4 REINES , MANOSQUE , PARFUMEUR MARCHAND D'ODEURS , POMANDER , LE MATELOT , OC , O.C , OLEIS , MAEVAE


L'OCCITANE (S.A.) - Zone Industrielle Saint Maurice, 04100 MANOSQUE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Encens en forme de spirales, déodorants à usage personnel. Déodorants non à usage personnel

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.