Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POMANDER
Numéro de dépôt :
1652899
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
11/09/2000
Présentation de la marque POMANDER
Déposée le 11 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) L'OCCITANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « POMANDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POMANDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMANDER est expirée depuis le 11 septembre 2000.
L'OCCITANE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36