Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'HERBIER DU CHENE VERT
Numéro de dépôt :
1526270
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
20/04/1999
Présentation de la marque L'HERBIER DU CHENE VERT
Déposée le 20 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) L'OCCITANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « L'HERBIER DU CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'HERBIER DU CHENE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HERBIER DU CHENE VERT est expirée depuis le 20 avril 1999.
L'OCCITANE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40