Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'HELICE
Numéro de dépôt :
1533709
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
24/05/1999
Présentation de la marque L'HELICE
Déposée le 24 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) L'OCCITANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « L'HELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'HELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HELICE est expirée depuis le 24 mai 1999.
L'OCCITANE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47