Déposée par voie électronique le 14 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) L'OCCITANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DELICES D'AGRUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'OCCITANE domicilié(e) Zone Industrielle Saint-Maurice 04100 Manosque - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 823 296 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.
La marque DELICES D'AGRUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'OCCITANE, Société Anonyme - Zone Industrielle Saint-Maurice 04100 Manosque - France - SIREN 305823296
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Savons ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; encens ; parfums d'ambiance ; huiles d'amandes ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; huiles pour la parfumerie ; préparations cosmétiques pour le bain ; shampooings, gels douche, bains moussants ; masques de beauté ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes cosmétiques ; nécessaires de cosmétiques ; crayons à usage cosmétique ; produits de maquillage et de démaquillage ; laits de toilette ; lotions à usage cosmétique ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits dépilatoires ; produits de toilette ; produits pour parfumer le linge ; produits de rasage ; lotions après-rasage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits cosmétiques anti-solaire.
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