le seigneur d'Ossitan
Présentation de la marque le seigneur d'Ossitan
Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par la société L'OCCITANE - Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le seigneur d'Ossitan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque le seigneur d'Ossitan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le seigneur d'Ossitan est expirée depuis le 25 octobre 2022.
L'OCCITANE - Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Inscription le 16 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°806021 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16