Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le seigneur d'Ossitan
L'OCCITANE - Union de Coopératives Agricoles, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3956042
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2022
le seigneur d\'Ossitan de L\'OCCITANE - Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque le seigneur d'Ossitan

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par la société L'OCCITANE - Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le seigneur d'Ossitan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société L'OCCITANE - Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 101 Grand'Rue - 34290 - SERVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 701 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque le seigneur d'Ossitan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le seigneur d'Ossitan est expirée depuis le 25 octobre 2022.

L'OCCITANE - Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : CLAMOUSE , LA HAUTE DEFRICHE


L'OCCITANE - Union de Coopératives Agricoles, Union de Coopératives Agricoles - 101 Grand'Rue - 34290 - SERVIAN - France - SIREN 316701945


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 16 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°806021 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16

Vins.