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Marques déposées par la société L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles
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SEIGNEUR DE SOUMARTRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEIGNEUR DE SOUMARTRE
L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
94502737
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2024

Présentation de la marque SEIGNEUR DE SOUMARTRE

Déposée le 18 janvier 1994 par la société L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEIGNEUR DE SOUMARTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la société L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 101 Grand'Rue - 34290 - SERVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 701 945 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SEIGNEUR DE SOUMARTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEIGNEUR DE SOUMARTRE est expirée depuis le 18 janvier 2024.

L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : CLAMERY , PULSION , SENEGRA , DOMAINE DE CLAMAURI , DOMAINE DE LA PREPE , CHEVALIER DE ROZEILHAN , DOMAINE DE LA VIEULESSE , CHEVALIER DE RODILAN


L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles, Union de Coopératives Agricoles - 101 Grand'Rue - 34290 - SERVIAN - France - SIREN 316701945


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 17 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172540 - Publication au BOPI 1994-05-17

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2003 n°2249653 - Publication au BOPI 2003-09-22

Inscription le 5 février 2004 - Changement d'adresse n°386421 - Publication au BOPI 2004-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2013 n°2541383 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Inscription le 16 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°806021 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières)