Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles
/
DOMAINE DE LA VIEULESSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VIEULESSE
L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
94545331
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2024

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VIEULESSE

Déposée le 15 novembre 1994 par la société L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA VIEULESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la société L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 101 Grand'Rue - 34290 - SERVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 701 945 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DE LA VIEULESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA VIEULESSE est expirée depuis le 15 novembre 2024.

L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : SEIGNEUR DE SOUMARTRE , CLAMERY , PULSION , SENEGRA , DOMAINE DE CLAMAURI , DOMAINE DE LA PREPE , CHEVALIER DE ROZEILHAN , CHEVALIER DE RODILAN


L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles, Union de Coopératives Agricoles - 101 Grand'Rue - 34290 - SERVIAN - France - SIREN 316701945


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268300 - Publication au BOPI 2004-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Inscription le 1 décembre 2011 - Changement d'adresse n°563199 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2014 n°2567561 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-17

Inscription le 16 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°806021 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée