DOMAINE DE CLAMAURI
Présentation de la marque DOMAINE DE CLAMAURI
Déposée le 28 février 1994 par la société L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CLAMAURI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE CLAMAURI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE CLAMAURI est expirée depuis le 28 février 2024.
L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 mai 1994 - Concession de licence n°172541 - Publication au BOPI 1994-05-17
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2003 n°2250408 - Publication au BOPI 2003-10-02
Inscription le 10 février 2004 - Changement d'adresse n°386732 - Publication au BOPI 2004-02-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2013 n°2541381 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15
Inscription le 16 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°806021 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16