Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CLAMAURI
L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
94509552
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2024

Présentation de la marque DOMAINE DE CLAMAURI

Déposée le 28 février 1994 par la société L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CLAMAURI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la société L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 101 Grand'Rue - 34290 - SERVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 701 945 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DE CLAMAURI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE CLAMAURI est expirée depuis le 28 février 2024.

L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : SEIGNEUR DE SOUMARTRE , CLAMERY , PULSION , SENEGRA , DOMAINE DE LA PREPE , CHEVALIER DE ROZEILHAN , DOMAINE DE LA VIEULESSE , CHEVALIER DE RODILAN


L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles, Union de Coopératives Agricoles - 101 Grand'Rue - 34290 - SERVIAN - France - SIREN 316701945


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 17 mai 1994 - Concession de licence n°172541 - Publication au BOPI 1994-05-17

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2003 n°2250408 - Publication au BOPI 2003-10-02

Inscription le 10 février 2004 - Changement d'adresse n°386732 - Publication au BOPI 2004-02-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2013 n°2541381 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Inscription le 16 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°806021 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée en provenance exclusive du domaine dénommé Domaine de Clamauri