Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAMERY
L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3099580
Date de dépôt :
10/05/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2021

Présentation de la marque CLAMERY

Déposée le 10 mai 2001 par la société L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAMERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la société L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) Zone Industrielle de la Baume R. N. 113 - 34290 - SERVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 701 945 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CLAMERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAMERY est expirée depuis le 10 mai 2021.

L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : SEIGNEUR DE SOUMARTRE , PULSION , SENEGRA , DOMAINE DE CLAMAURI , DOMAINE DE LA PREPE , CHEVALIER DE ROZEILHAN , DOMAINE DE LA VIEULESSE , CHEVALIER DE RODILAN


L'OCCITANE – Union de Coopératives Agricoles, Union de Coopératives Agricoles - Zone Industrielle de la Baume R. N. 113 - 34290 - SERVIAN - France - SIREN 316701945


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2011 n°2459008 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Inscription le 1 décembre 2011 - Changement d'adresse n°563199 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Inscription le 16 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°806021 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16

Vins.